Droit du transport et de douanes

Chefs d’équipe : Mr. Ignace MUAMBA & Mr. Christian M. SOMAO

Dans un pays où l’économie est soutenue par l’industrie extractive et forestière, il va de soit que le transport puisse jouer un rôle primordial pour l’évacuation des produits des carrières. Bien plus, pour l’exportation desdits produits, une législation abondante a été mise en place tant au Congo-Kinshasa qu’au Congo-Brazzaville.

Le droit de transport comporte trois grands segments que sont:

• le transport terrestre;
• le transport maritime, fluvial et lacustre;
• le transport aérien

TI&A sca aligne un bataillon d’avocats aguerris dans les matière du droit de transport, qui disposent de l’expertise pour naviguer aisément sur les trois modules du droit de transport. Bien entendu, chaque module comporte ses spécificité qui le distinguent des autres modules du droit de transport. Et dont la maîtrise permet de conseiller de manière adéquate la clientèle.

Pour sa part, le droit des douanes et accises requiert des connaissances assez particulières sur la législation interne et celle de la navigation maritime internationale pour, d’une part conseiller utilement sur la quarantaine, l’entreposage, les taux des tarifs douaniers, les produits assujettis et ceux exemptés, les modalités de dédouanement et de rapatriement des centenaires etc…

TI&A sca a fait oeuvre utile de disposer d’une équipe capable de conseiller utilement, mais aussi de représenter la clientèle en justice quand le contentieux s’impose. À la tête de cette équipe trône Maître Benoît TSHIBANGU et Me Ignace MUAMBA, qui ont à leur actif plusieurs cas solutionnés à la satisfaction des clients.